Contrefaçons littéraires et artistique

Département : Gard (30)

Entre 2012 et 2019, il y a eu 16 Contrefaçons littéraires et artistique enregistrés auprès de la Police Nationale et de la Gendarmerie Nationale.
Durant cette période, le maximum annuel était de 4 et le minimum de 0.
En moyenne chaque année, entre 2012 et 2019 il y a eu 2 Contrefaçons littéraires et artistique enregistrés.
En 2019, il y a un total de 3 actes enregistrés dans le département, avec 0 enregistrements à la Police Nationale et 3 à la Gendarmerie Nationale.



Contrefaçons littéraires et artistique par an - Gard (30)

Ci-dessous le détail de l'évolution par an pour Contrefaçons littéraires et artistique dans le département Gard (30).
Le premier tableau vous montre l'évolution au total du département et le second la répartition entre les actes enregistrés par la police nationale et la gendarmerie nationale.

Totaux

AnnéeNombre
20193
20183
20172
20160
20151
20141
20134
20122

Par service (police/gendarmerie)

AnnéePolice NationaleGendarmerie Nationale
201903
201803
201702
201600
201501
201401
201304
201211

Evolution par an pour : Contrefaçons littéraires et artistique - Gard (30)

Compilé avec les données officielles sur Datagouv en OpenData

Services de police et gendarmerie dans le département Gard (30)

Ci-dessous, la liste des services de police et de gendarmerie du Gard (30) et le nombre d'actes enregistrés pour chacun d'eux pour Contrefaçons littéraires et artistique.
Cliquez sur l'un des services pour voir l'évolution de "Contrefaçons littéraires et artistique" pour celui-ci.

Service2019Var.2018Var.2017Var.2016Var.2015Var.2014Var.2013Var.2012
Gendarmerie Nationale
CGD ALES
00-100,00%1++Infini%00000
Gendarmerie Nationale
CGD BAGNOLS SUR CEZE
10%1++Infini%000000
Gendarmerie Nationale
CGD LE VIGAN
00-100,00%1++Infini%0000-100,00%1
Gendarmerie Nationale
CGD NIMES
0-100,00%1++Infini%000-100,00%1++Infini%00
Gendarmerie Nationale
CGD VAUVERT
2+100,00%1++Infini%00-100,00%1++Infini%0-100,00%4++Infini%0
Police Nationale (DCPAF)
BMRA 30
00000000
Police Nationale (DCPAF)
CRA NIMES
00000000
Police Nationale (DCPAF)
DDPAF GARD 30
00000000
Police Nationale (DCPAF)
SPAFT NIMES
00000000
Police Nationale (DCPJ)
ANTENNE PJ DE NIMES
00000000
Police Nationale (DCSP)
CIAT CENTRAL DE NIMES
0000000-100,00%1
Police Nationale (DCSP)
CIAT D'ALES
00000000
Police Nationale (DCSP)
CIAT DE BAGNOLS SUR CEZE
00000000



Avec les données sur les crimes et délits est fourni cette note, merci de la prendre en considération en observant les informations contenues dans ces pages.

Liste des services :
La liste des services de gendarmerie et de police évolue au fil des ans et certains services peuvent être créés, supprimés, ou voir leur territoire de compétence être modifié d’une année à l’autre. C'est pourquoi les évolutions des chiffres d’un même service peuvent ne pas être facilement interprétables. Les modifications de territoires de compétence des services sont publiées au Journal Officiel.

Ruptures statistiques dans la qualité des données :
Les modalités d’enregistrement des crimes et des délits évoluent dans le temps. De ce fait, les comparaisons entre périodes ne sont pas toujours pertinentes, ou doivent être réalisées avec précautions. Il est important, avant de tirer des conclusions des chiffres ci joints, de tenir compte des ruptures techniques constatées ces dernières années ou ces derniers mois dans les domaines suivants :
Dans les données de la police concernant :
- les homicides en 2015 et 2016 ;
- les vols à main armée avec armes à feu en 2015 et 2016 ;
- les cambriolages de logement avant avril 2015 ;
- les vols violents sans armes avant avril 2015 ;
- les coups et blessures volontaires avant mars 2015 ;
- les séquestrations depuis avril 2015.
Dans les données de la police et de la gendarmerie relatives aux :
- chiffres sur les violences sexuelles et leur évolution de 2012 à 2015 ;
- violences, mauvais traitements et abandon d’enfants de 2012 à 2015 ;
- cambriolages de locaux industriels, commerciaux ou financiers avant juillet 2015.
Pour plus de détails, veuillez consulter la documentation sur Datagouv
- Errare humanum est, si vous constatez une erreur dans les calculs, contactez-moi et je corrigerai -